Mentions légales

1. Informations légales

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Éditeur du site

• Raison sociale : ANALUSIS

• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

• Capital social : 15 150,00 €

• Siège social : 6 Rue Mahatma Gandhi, 13090 Aix en Provence

• RCS : Aix-en-Provence B 383972437

• Numéro SIREN : 383 972 437

• Numéro SIRET : 383 972 437 00040

• Code APE : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)

• TVA intracommunautaire : FR31383972437

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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Marc Jourdan, en qualité de  gérant d'Analusis.

Contact :

• E-mail : 

• Téléphone : 04 42 59 12 40

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2. Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

• Nom de l’hébergeur : Nordnet

• Adresse : 245 BOULEVARD DE TOURNAI, 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

• Site web : https://www.nordnet.com

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3. Propriété intellectuelle et droit d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Analusis, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Analusis. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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4. Responsabilité

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4.1. Contenu du site

Analusis s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.

Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Elles sont susceptibles d’évoluer sans préavis.

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4.2. Disponibilité du site

Analusis ne peut garantir un accès ininterrompu au site et décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire ou permanente du site due à des problèmes techniques, de maintenance ou à toute autre cause indépendante de sa volonté.

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4.3. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Analusis n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou aux dommages pouvant résulter de leur utilisation.

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5. Protection des données personnelles

Analusis attache une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs de son site.

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, les utilisateurs sont invités à consulter la Politique de Confidentialité accessible à l’adresse suivante : [Lien vers la Politique de Confidentialité].

Conformément aux dispositions légales, chaque utilisateur dispose des droits suivants sur ses données :

• Droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles ;

• Droit à la limitation du traitement ;

• Droit d’opposition au traitement ;

• Droit à la portabilité des données ;

• Droit de retirer son consentement à tout moment.

Ces droits peuvent être exercés en contactant Analusis à l’adresse suivante :

• E-mail : [Adresse e-mail de contact]

• Adresse postale : [Adresse du siège social]

Si l’utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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6. Politique relative aux cookies

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’Analusis, sauf disposition légale impérative contraire.

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8. Modification des mentions légales

Analusis se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions légales et réglementaires, ainsi qu’aux modifications de son activité.

Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement afin de rester informé des éventuelles mises à jour.